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Nous sommes une association de femmes diabétiques devenues d'heureuses mamans. Parce que nous avons eu beaucoup de chance de rencontrer d'autres mamans et futures mamans et de partager au jour le jour les peurs, les difficultés, les solutions, les joies quand même, de la grossesse diabétique, nous avons voulu proposer un espace d'informations issues de nos expériences, ainsi qu'un lieu de rencontres convivial.
C'est pourquoi nous avons créé en 2007 l'association des mamans diabétiques, régie par la loi 1901 et à but non lucratif. Réseau de solidarité entre mamans et futures mamans diabétiques, notre association de patients est présidée par des bénévoles. CE QUE NOUS VOUS PROPOSONS :
- des informations issues de l’expérience de mamans diabétiques concernant la préparation de la grossesse, son déroulement, les protocoles médicaux, l’allaitement, … - des réunions et tables rondes pour informer et rencontrer d’autres mamans et futures mamans - un réseau d’entraide, de soutien et d’écoute conviviales (site, forum, rencontres) - un bulletin d’information trimestriel (récits de grossesse et d’accouchements, nouveautés et dossiers en matière de diabète, calendriers de rencontres…) - un week end annuel chaleureux entre diabétiques entourées de leur famille
- des journées ‘détente’ entre adhérentes dans les régions
REJOIGNEZ-NOUS au sein de l'association des mamans diabétiques !
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LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le conseil d'administration de notre association est composé de cinq mamans diabétiques de type 1.
Isabelle, Magali, Carole, Judith et Sophie sont bénévoles et forment le collège qui gère l'association des mamans diabétiques. A ce titre, nous sommes donc toutes co-présidentes.
>>>> Les statuts de l'association
>>>> Le règlement intérieur
LES STATUTS DE L'ASSOCIATION DES MAMANS DIABETIQUES
Article 1 – Forme Il est créé sous la forme d’une association, régie par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ainsi que par les présents statuts.
Article 2 - Dénomination sociale La dénomination sociale de l’association est : Association des Mamans Diabétiques Article 3 – Adresse Le siège de l’association est fixé à Paris (c/o Mme Isabelle BURDET, au 18 boulevard Henri IV, 75004 Paris). Il pourra être transféré sur simple décision du conseil d’administration. Article 4 – Objet – Réalisation de l’objet L’association a pour buts : - de créer un réseau de solidarité entre femmes diabétiques, futures mamans ou déjà mamans - de diffuser auprès des jeunes femmes diabétiques les informations relatives à la préparation de la grossesse, aux protocoles médicaux, aux services hospitaliers spécialisés, etc. Aux fins de réalisation dudit objet, l’association utilisera les moyens d’action suivants : - réunions et tables rondes pour informer, rencontrer - diffusion de bulletins d’informations et d’échanges - journées de rencontres entre diabétiques entourés de leur famille - et toute autre action approuvée par le conseil d’administration. Article 5 – Durée L’association est créée pour une durée illimitée, à compter de sa déclaration préalable à la préfecture, conformément à l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901. Article 6 – Composition 6.1 - Les membres de l’association L’association est composée des membres suivants (tous doivent adhérer aux présents statuts) : - les membres fondateurs, tels qu’ils apparaissent dans l’énumération faite supra. Ils sont membres de droit au conseil d’administration. Ils ne sont pas tenus de payer une cotisation à l’association ; - les membres bienfaiteurs, à savoir les personnes physiques ou morales qui versent une cotisation de soutien à l’association. Ils sont membres de l’assemblée générale avec voix délibérative ; - les membres d’honneur, à savoir les personnes nommées par le conseil d’administration en raison de services rendus à l’association. Les membres d’honneur ne sont pas tenus de verser une cotisation à l’association. Ils sont membres de l’assemblée générale avec voix délibérative ; - les membres actifs ou adhérents, à savoir les personnes physiques ou morales qui versent une cotisation annuelle, dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale. Ils sont membres de l’assemblée générale avec voix délibérative ; Le conseil d’administration peut s’adjoindre le service de membres consultatifs, membres de l’association ou non. 6.2 - Modification de la composition Les membres de l’association, tels que définis dans l’article 6.1 des présents statuts peuvent perdre leur qualité de membres en cas de : - défaut de paiement de la cotisation annuelle ; - démission adressée par écrit au conseil d’administration ; - décision d’exclusion pour motif grave (notamment préjudice aux intérêts moraux et matériels de l’association et infraction aux présents statuts) ; - décès Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion ou de radiation, le membre concerné est invité à fournir des explications écrites au conseil d’administration. Les membres exclus sont prévenus par courrier simple ou recommandé. Article 7 – Conditions d’adhésion Les membres actifs ou adhérents versent une cotisation annuelle et adhèrent aux présents statuts. Le montant des cotisations et leur mode de renouvellement est fixé par le conseil d’administration. Article 8 – Ressources de l’association Les ressources dont bénéficie l’association sont les suivantes : - cotisations acquittées par les membres de l’association ; - prix des biens vendus par l’association ou prestations de services rendus ; - produit des manifestations qu’elle organise ; - capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel de l’association ; - dons manuels ; - subventions susceptibles d’être accordées par l’État, les collectivités territoriales, les établissements publics et les diverses institutions publiques ou privées - intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association ; - toute ressource autorisée par les lois et règlements en vigueur. Article 9 - Conseil d’administration L’association est dirigée par un conseil d’administration composé des membres fondateurs, auxquels s’ajoutent au moins 2 membres, et au plus 3, élus pour deux années par l’assemblée générale. En cas de démission, exclusion ou décès d’un membre fondateur, son poste sera attribué à un membre qui sera élu selon les règles énoncées dans les présents statuts. Le conseil d’administration restera donc toujours composé de 4 personnes au minimum et de 5 au maximum. Les membres sont rééligibles. Tous les membres du conseil d’administration sont sur le même pied d’égalité : chacun des membres est ainsi co-président de l’association. Le renouvellement du conseil d’administration a lieu tous les deux ans. Tout membre sortant peut se représenter à moins qu’il n’ait fait l’objet d’une mesure d’exclusion ou s’il est absent et non représenté aux réunions du conseil d’administration. En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit au remplacement de ses membres sur simple décision. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de l’assemblée générale ordinaire suivante. Est éligible au conseil d’administration toute personne majeure, membre de l’association depuis plus de six mois, et à jour de ses cotisations au moment de l’assemblée générale. Article 10 – Élection du Conseil d’Administration L’élection des membres se fait par un vote au scrutin secret tous les deux ans lors de l’assemblée générale ordinaire. Le bulletin de chaque votant peut être blanc, comporter un, deux ou trois noms (au maximum le nombre de places à pourvoir au conseil d'administration). En cas de doute ou de litige sur un ou plusieurs bulletins, il est procédé à un nouveau vote. Est considéré comme élu au conseil d’administration tout candidat qui obtient au moins la moitié des suffrages exprimés. Si le nombre de ces candidats est supérieur au nombre de places à pourvoir, les candidats qui ont obtenu le plus de suffrages sont élus. Article 11 - Rôle et réunion du conseil d’administration Comme précisé supra, les membres du conseil d’administration se partagent les tâches et peuvent donc cumuler plusieurs fonctions si nécessaire (trésorier, secrétaire, etc). Le conseil d’administration constitue l’organe exécutif de l’assemblée générale. Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour formuler et mettre en œuvre la politique de l’association, faire ou autoriser tous actes permis à l’association et qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale. Il assure la conduite collective des projets en cours et met en place les nouvelles orientations et actions prévues. Il assure les affaires courantes et le fonctionnement quotidien de l’association : courrier, gestion financière, gestion de personnel, admission et exclusion des membres, etc. Le conseil d’administration se réunit dès que l’intérêt de l’association l’exige au siège social ou en tout autre lieu. L’ordre du jour peut n’être fixé qu’au moment de la réunion. Chaque membre du conseil d’administration peut se faire représenter par un autre membre du conseil d’administration. Le conseil établit un règlement intérieur, révisable chaque année, qui fixe les modalités de fonctionnement de l’association. Pour être adopté, le règlement intérieur doit recueillir la majorité des voix des membres du conseil d’administration présents ou représentés. Un procès verbal rend compte des délibérations du conseil d’administration, consignées dans un registre spécial. Article 12 - Rémunération L’activité des membres du conseil d’administration au sein de l’association est bénévole. Les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat peuvent être remboursés aux administrateurs sur présentation d’un justificatif et dans la mesure de fonds disponibles. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacements, de représentation réglés à des administrateurs, ou de tout autre frais en relation avec l’activité de l’association. Article 13 - Assemblée générale ordinaire L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par courrier ou par courrier électronique. Dans la mesure du possible, l’ordre du jour de l’assemblée est indiqué sur les convocations (mais il peut n’être fixé qu’au moment de l’assemblée). Les membres du conseil exposent la situation morale de l’association, rendent compte de sa gestion et soumettent le bilan des comptes à l’approbation de l’assemblée. Les membres délibèrent sur les orientations à venir, pourvoient le cas échéant à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration. L’assemblée générale fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. Elle délibère sur les questions à l’ordre du jour à l’exception de celles relatives à une modification des statuts et à la dissolution de l’association. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Elles sont prises à main levée, excepté pour l’élection des membres du conseil d’administration pour laquelle le scrutin secret est requis. Chaque membre actif pourra représenter au maximum deux membres non présents qui lui auront remis une procuration écrite. Les délibérations sont constatées par des procès verbaux inscrits sur un registre et signées par les membres du conseil d’administration. Article 14 - Assemblée générale extraordinaire Si la nécessité s’en fait sentir, ou bien à la demande d’au moins la moitié des membres inscrits, le conseil d’administration peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues à l’article 13. Elle peut modifier les statuts et décider de la dissolution de l’association. Article 15 - Nature et pouvoirs des assemblées Les assemblées générales constituées représentent l’universalité des membres de l’association. Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts, les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres, y compris les absents. Article 16 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d’exclusion. Article 17 – Dissolution des biens La dissolution est prononcée à la demande du conseil d’administration par une assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet. En cas de dissolution, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, à titre personnel, en dehors de la reprise de leurs apports financiers, mobiliers ou immobiliers, une part quelconque des biens de l’association. L’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs autres associations poursuivant des buts similaires. Article 18 Responsabilité des membres Aucun membre de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ces engagements. Fait à Paris, le 8 avril 2009, Magali Sauvage Isabelle Burdet
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